Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AXEOM CONSEIL
/
Novéom Formation
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Novéom Formation
AXEOM CONSEIL, SARL

Numéro de dépôt :
3794478
Date de dépôt :
03/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
03/01/2021
Novéom Formation de AXEOM CONSEIL

Présentation de la marque Novéom Formation

Déposée le 3 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AXEOM CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Novéom Formation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AXEOM CONSEIL domicilié(e) 4 QUAI DES ETROITS - 69321 - LYON cedex 25 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AXEOM CONSEIL domicilié(e) 4 QUAI DES ETROITS - 69321 - LYON cedex 05 - France.

La marque Novéom Formation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Novéom Formation est expirée depuis le 3 janvier 2021.

AXEOM CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : NOVEOM FORMATION , CONSEIL Axéom


AXEOM CONSEIL, SARL - 4 QUAI DES ETROITS - 69321 - LYON cedex 25 - France


AXEOM CONSEIL - 4 QUAI DES ETROITS - 69321 - LYON cedex 05 - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Inscription le 11 août 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°555669 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-11

Inscription le 13 mai 2013 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°600527 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.