Déposée le 12 juin 2008 par la Société Anonyme (SA) AXENS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VEGAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-30 du 25 juillet 2008.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AXENS domicilié(e) 89 Bd Franklin Roosevelt, B.P. 50802 - 92508 - RUEIL-MALMAISON cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 599 815 073 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IFP ENERGIES NOUVELLES, M. SCHMITT Nicolas domicilié(e) 1 avenue de Bois Préau - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.
La marque VEGAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3582192.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AXENS, Société Anonyme - 89 Bd Franklin Roosevelt, B.P. 50802 - 92508 - RUEIL-MALMAISON cedex - France - SIREN 599815073
IFP ENERGIES NOUVELLES, M. SCHMITT Nicolas - 1 avenue de Bois Préau - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-50
Publication - Publication le 25 juil. 2008 au BOPI 2008-30
Renouvellement sans limitation le 29 mai 2018 n°2682591 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-05-29
Traitement de charges d'origine biologique telles que huiles végétales, biomasse, amidons ou sucres, en vue d'obtenir des composés avec spécifications carburants acceptables pour les mélanges essences ou diesel.
Études de projets techniques, recherches et développements industriels, à savoir recherches et développements de nouveaux produits pour des tiers, études et travaux d'ingénieurs à savoir expertises, évaluations, estimations, recherches, élaborations de rapports dans le domaine du traitement de charges d'origine biologique telles que huiles végétales, biomasse, amidons ou sucres, en vue d'obtenir des composés avec spécifications carburants acceptables pour les mélanges essences ou diesel.
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