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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AXENERGIE
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PACK ECO CONFORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACK ECO CONFORT
AXENERGIE, SAS

Numéro de dépôt :
3808858
Date de dépôt :
23/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/02/2021
PACK ECO CONFORT de AXENERGIE

Présentation de la marque PACK ECO CONFORT

Déposée par voie électronique le 23 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AXENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PACK ECO CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AXENERGIE domicilié(e) 22 SERGENT BAUCHAT - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 831 860 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AXENERGIE domicilié(e) 22 SERGENT BAUCHAT - 75012 - PARIS - France.

La marque PACK ECO CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACK ECO CONFORT est expirée depuis le 23 février 2021.

AXENERGIE a également déposé les autres marques suivantes : AXENERGIE VIVEZ CONFORT , AXAIDES , aXchauf , aXsanit , AXENERGIE, l'inventeur de la garantie 10 ans , axeco , AX12 , TOP Chaudière Votre solution chauffage en ligne , AXABITAT , Top Chaudière


AXENERGIE, SAS - 22 SERGENT BAUCHAT - 75012 - PARIS - France - SIREN 452831860


AXENERGIE - 22 SERGENT BAUCHAT - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

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