Marque renouvelée - Marque en vigueur

CEMA
AXEMA, syndicat placé sous le régime de la loi du 21 mars 1884

Numéro de dépôt :
97701170
Date de dépôt :
24/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2027

Présentation de la marque CEMA

Déposée le 24 octobre 1997 par la société AXEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CEMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-48 du 28 novembre 1997.

Le déposant est la société AXEMA domicilié(e) 19 rue Jacques Bingen - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 717 274 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE - 75002 - PARIS - France.

La marque CEMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97701170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CEMA arrivera à expiration en date du 24 octobre 2027.

AXEMA a également déposé les autres marques suivantes : CEMA-AGRI , AXEMA , AXEMA , AXEMAG , SYGMA-AGRI


AXEMA, syndicat placé sous le régime de la loi du 21 mars 1884 - 19 rue Jacques Bingen - 75017 - PARIS - France - SIREN 784717274


CABINET VITTOZ - 26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2007 n°2351105 - Publication au BOPI 2007-09-19

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1998-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-14

Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48

Renouvellement sans limitation le 22 juin 2017 n°2652459 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-06-22

Inscription le 26 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°715929 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-26

Machines agricoles, moteurs des produits précités, accouplements et organes de transmission de machines, composants pour les transmissions et attelages des machines agricoles, instruments agricoles (autres qu'à main), outils (parties) de machines agricoles, machines et machines-outils pour la réparation de machines agricoles, tondeuses à gazon, débroussailleuses, motoculteurs, tronçonneuses, machines à scies, machines-arracheuses pour souches et racines, charrues. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; étude de marchés ; expertises en affaires commerciales ; promotions des ventes pour des adhérents ; relations publiques. Télécommunications. Agences d'informations, agences de presse, communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques, communications par réseau de fibres optiques, réseau internet et satellites ; diffusion de programmes de télévision, d'émissions radiophoniques ; télévision par câble ; transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications. Télescription et services de télex. Organisation et conduite de congrès, de colloques. Organisation de salons professionnels notamment salon professionnel international de machines agricoles, de leurs pièces et accessoires, de machines et outils pour la préparation desdites machines, des techniques agricoles, du savoir-faire et des productions agricoles, de salon professionnel des machines et outils pour les jardins ; location de matériel pour exploitation agricole ; restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.