Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Hotel de Provence
Numéro de dépôt :
4415287
Date de dépôt :
22/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Hotel de Provence
Déposée par voie électronique le 22 décembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AXELYM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Hotel de Provence »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02
Inscription le 10 octobre 2018 - Rejet total n°742387 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-10-10