Déposée le 24 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AXELLIANCE GROUPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « AXELLIANCE CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-11 du 18 mars 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AXELLIANCE GROUPE domicilié(e) Immeuble “ Les Topazes ”, 92 Cours Vitton - 69456 - LYON cedex 06 - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 849 362 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AKLEA, Mme de Carlan Bénédicte domicilié(e) 29 RUE de Bonnel - 69442 - LYON cedex 03 - France.
La marque AXELLIANCE CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4252482.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AXELLIANCE GROUPE, Société par actions simplifiée - Immeuble “ Les Topazes ”, 92 Cours Vitton - 69456 - LYON cedex 06 - France - SIREN 481849362
AKLEA, Mme de Carlan Bénédicte - 29 RUE de Bonnel - 69442 - LYON cedex 03 - France
Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11
Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24
Promotion et publicité de services d'assurance et financiers ; gestion et compilation de fichiers et données informatiques concernant le domaine des assurances relatifs à tout domaine d'activités ; mise à jour et entretien de données dans des banques de données informatiques ; recueil et analyse de données concernant le domaine des assurances relatifs à tout domaine d'activités dans un fichier central ; informations statistiques dans le domaine des assurances ; services de télémarketing relatifs au domaine des assurances ; services de conseils, informations et renseignements administratifs ; conseils en organisation et développement des affaires, notamment, maîtrise des coûts de développement et de distribution des entreprises ; étude de marché dans le secteur des assurances ;
Agence d'assurances à destination des professionnels ; consultation en matière d'assurances et réassurances ; analyses et estimations financières ; courtage en assurance et réassurance ; courtage de contrats d'opérations à terme en matière d'assurance ; gestion financière de paiements de remboursements pour des tiers ; conseils et informations en matière d'assurances et réassurances ; informations financières par le biais de sites Web ; souscription, fourniture et distribution de solutions d'assurances en matière de construction, d'immobilier, de services médico-sociaux, de tourisme et évènementiel, d'industries, de santé & prévoyance, du secteur automobile, de commerce, des médias et de l'hôtellerie ; administration d'assurances collectives, de portefeuilles d'assurance ; calculs de primes d'assurance ; conduite d'études de faisabilité financière ; estimations à des fins d'assurances ; estimations et traitement des sinistres de biens immobiliers, personnels, pertes ; évaluations des préjudices dans le cadre de polices d'assurances ; expertises d'assurances ; gestion des opérations d'assurance, notamment, conception et gestion de contrats d'assurances ; réalisation de transactions financières en ligne ; services d'actuariat en matière d'assurance ; tous les services qui précèdent sont fournis sur tous support et en ligne à partir d'une base de données informatique par le biais du réseau informatique mondial, Internet ;
Services de télécommunications par terminaux d'ordinateurs, réseaux de fibres optiques et téléphoniques concernant le secteur des assurances ; mise à disposition de forums en ligne à destination des assurés ; fourniture d'accès à des bases de données relatives au domaine des assurances ; messagerie électronique ; transmission de fichiers numériques via des réseaux informatiques mondiaux ; services de lignes d'assistance et centraux d'appels téléphoniques pour des questions d'assurance ; mise à disposition d'accès à des pages Web, textes, images, sons, sur Internet à destination des assurés ; services de télécommunication fournis par Internet, Intranet et Extranet, notamment, un Web service de gestion en ligne des portefeuilles d'assurance ; services d'affichage électronique (télécommunication) ; services de téléconférences ou visioconférences.
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