Marque enregistrée - Marque en non vigueur

cosicasa
Mme. axelle remy

Numéro de dépôt :
3873759
Date de dépôt :
15/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/11/2021
cosicasa de axelle remy

Présentation de la marque cosicasa

Déposée le 15 novembre 2011 par madame axelle remy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « cosicasa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est madame axelle remy domicilié(e) 12 rue MAhias - 92100 - boulogne billancourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. axelle remy domicilié(e) 12 rue MAhias - 92100 - boulogne billancourt - France.

La marque cosicasa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cosicasa est expirée depuis le 15 novembre 2021.


Mme. axelle remy - 12 rue MAhias - 92100 - boulogne billancourt - France


Mme. axelle remy - 12 rue MAhias - 92100 - boulogne billancourt - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

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