Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fédération des Spiruliniers de France
Madame Axelle DUVERGER

Numéro de dépôt :
4653549
Date de dépôt :
04/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/06/2030
Fédération des Spiruliniers de France de Axelle DUVERGER

Présentation de la marque Fédération des Spiruliniers de France

Déposée par voie électronique le 4 juin 2020 par madame Axelle DUVERGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fédération des Spiruliniers de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-26 du 26 juin 2020.

Le déposant est madame Axelle DUVERGER domicilié(e) Place Marcel Gontier - 34800 - Clermont l'Herault - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération des Spiruliniers de France, Madame Axelle DUVERGER domicilié(e) Rue Capitaine Fulcrand - Place Marcel Gontier - 34800 - CLERMONT L HERAULT - France.

La marque Fédération des Spiruliniers de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4653549.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fédération des Spiruliniers de France arrivera à expiration en date du 4 juin 2030.


Madame Axelle DUVERGER - Place Marcel Gontier - 34800 - Clermont l'Herault - France


Fédération des Spiruliniers de France, Madame Axelle DUVERGER - Rue Capitaine Fulcrand - Place Marcel Gontier - 34800 - CLERMONT L HERAULT - France


Publication - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-26

Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

Algues [engrais]; Algues [fertilisants] ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Alginates à usage culinaire; Algue comestible séchée [hoshi-wakame]; Algues comestibles; Algues comestibles préparées; Algues comestibles séchées; Algues préparées pour l'alimentation humaine; Extraits d'algues à usage alimentaire; Feuilles d'algues séchées [hoshi-nori]; Spiruline préparée [extraits d'algues à usage alimentaire] ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Algues [condiments]; Chips de maïs aromatisées aux algues marines; Rouleaux d'algues marines séchées [gimbap] ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Agar non transformé [algues tengusa pour l'alimentation humaine]; Algarobilla [aliments pour animaux]; Algue brune brute [Hijiki]; Algues brutes comestibles; Algues brutes [Wakame]; Algues fraîches; Algues non traitées pour l'alimentation humaine; Algues non transformées pour l'alimentation humaine ou animale; Algues pour l'alimentation animale; Algues pour l'alimentation humaine; Algues pour l'alimentation humaine ou animale; Spiruline non transformée [algues pour l'alimentation humaine]; Varech non transformé [algues kombu]; Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; aliments pour les animaux ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ;

Formation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ;

Recherches scientifiques ; recherches techniques ; conduite d'études de projets techniques.