Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

COM'une évidence
Axelle BERTIN
Maryse QUESSON

Numéro de dépôt :
3461611
Date de dépôt :
06/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
COM\'une évidence de Axelle BERTIN

Présentation de la marque COM'une évidence

Déposée le 6 novembre 2006 par Axelle BERTIN et Maryse QUESSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COM'une évidence »

Les déposants sont Axelle BERTIN domicilié(e) 3 rue Camille saint-saèns Bât, BP 4, La Signore,13700 MARIGNANE - 13700 - France et Maryse QUESSON domicilié(e) 21 B Avenue Logos,13700 MARIGNANE - 13700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maryse QUESSON domicilié(e) 21 B Avenue Logos,13700 MARIGNANE - 13700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 18 ans, la marque COM'une évidence est expirée depuis le 6 novembre 2016.

Axelle BERTIN a également déposé les autres marques suivantes : COM' une évidence


Axelle BERTIN - 3 rue Camille saint-saèns Bât, BP 4, La Signore,13700 MARIGNANE - 13700 - France

Maryse QUESSON - 21 B Avenue Logos,13700 MARIGNANE - 13700 - France


Maryse QUESSON - 21 B Avenue Logos,13700 MARIGNANE - 13700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Inscription le 9 mars 2011 - Renonciation totale n°544960 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-09

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