Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Revue Numérique en Droit des Assurances : Actuassurance (www.actuassurance.com)
Mme. Axelle Astegiano- La Rizza
Mme. Sabine Abravanel-Jolly

Numéro de dépôt :
3901808
Date de dépôt :
01/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
01/03/2022
La Revue Numérique en Droit des Assurances : Actuassurance (www.actuassurance.com) de Axelle Astegiano- La Rizza

Présentation de la marque La Revue Numérique en Droit des Assurances : Actuassurance (www.actuassurance.com)

Déposée le 1 mars 2012 par madame Axelle Astegiano- La Rizza et madame Sabine Abravanel-Jolly auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « La Revue Numérique en Droit des Assurances : Actuassurance (www.actuassurance.com) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Les déposants sont madame Axelle Astegiano- La Rizza domicilié(e) 24 La Folletière - 69510 - thurins - France et madame Sabine Abravanel-Jolly domicilié(e) 83 Chemin de Moly - 69230 - Saint Genis Laval - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Axelle Astegiano- La Rizza domicilié(e) 24 La Folletière - 69510 - thurins - France.

La marque La Revue Numérique en Droit des Assurances : Actuassurance (www.actuassurance.com) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Revue Numérique en Droit des Assurances : Actuassurance (www.actuassurance.com) est expirée depuis le 1 mars 2022.


Mme. Axelle Astegiano- La Rizza - 24 La Folletière - 69510 - thurins - France

Mme. Sabine Abravanel-Jolly - 83 Chemin de Moly - 69230 - Saint Genis Laval - France


Mme. Axelle Astegiano- La Rizza - 24 La Folletière - 69510 - thurins - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; banque directe ; gestion financière ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services juridiques ; médiation.