Marque expirée - Marque en non vigueur

NEIGE
AXELIUM Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1331513
Date de dépôt :
19/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/11/2015

Présentation de la marque NEIGE

Déposée le 19 novembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AXELIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NEIGE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AXELIUM domicilié(e) PARC D'ACTIVITE PARIS EST,77421 CROISSY BEAUBOURG (dossier no 2294853) - 77421 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 051 009 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES domicilié(e) 22 rue de Turin,75008 PARIS (dossier no 2294853) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NEIGE est expirée depuis le 19 novembre 2015.

AXELIUM a également déposé les autres marques suivantes : OFFSET NEIGE LASER , LIBERT, LA FIBRE PAPIER , NEIGE LASER , LIBERT


AXELIUM Société par actions simplifiée - PARC D'ACTIVITE PARIS EST,77421 CROISSY BEAUBOURG (dossier no 2294853) - 77421 - France - SIREN 418051009


IDEAMARQUES - 22 rue de Turin,75008 PARIS (dossier no 2294853) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2057515 - Publication au BOPI 1995-50

Renouvellement sans limitation le 9 août 2005 n°2294853 - Publication au BOPI 2005-08-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18

Inscription le 27 juillet 2005 - Changement de dénomination n°415903 - Publication au BOPI 2005-07-27

Inscription le 7 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303749 - Publication au BOPI 2000-07-07

Inscription le 30 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°310602 - Publication au BOPI 2000-10-30

Inscription - Transmission de propriété n°23749 - Publication au BOPI

Tous papiers.