Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMIAL
AXELIS TERTRE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4152120
Date de dépôt :
28/01/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/01/2025
DOMIAL de AXELIS TERTRE

Présentation de la marque DOMIAL

Déposée le 28 janvier 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AXELIS TERTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOMIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-08 du 20 février 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AXELIS TERTRE domicilié(e) 7 rue du Tertre, Parc d'Activités Angers Beaucouzé, Secteur La Dourrée - 49070 - BEAUCOUZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 703 535 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques & Juridique PI domicilié(e) 16B, rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.

La marque DOMIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4152120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMIAL arrivera à expiration en date du 28 janvier 2025.

AXELIS TERTRE a également déposé les autres marques suivantes : DOMIAL , cuiséo Révélateur de tendances , =Chrono-Dis , electro marques , PROXI CONFORT , EXTRA ELECTROMENAGER IMAGE ET SON , BLANC BRUN IMAGE.SON.ELECTROMENAGER , Electrolead , BLANC BRUN , EXTRA


AXELIS TERTRE, Société par Actions Simplifiée - 7 rue du Tertre, Parc d'Activités Angers Beaucouzé, Secteur La Dourrée - 49070 - BEAUCOUZE - France - SIREN 342703535


CABINET VIDON, Marques & Juridique PI - 16B, rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France


Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants ; batteurs électriques à usage ménager, ouvre-boîtes électriques ; couteaux électrique ; essoreuses ; fouets électriques à usage ménager ; presse-fruits électriques à usage ménager ; machines à râper les légumes à usage ménager ; appareils de nettoyage à vapeur à usage ménager ; moulin a poivre autre qu'à main ; robots de cuisine électriques ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes. Machines outils ; machines et appareils de nettoyage électriques ; machine à laver ; machine à laver le linge ; lessiveuses ; essoreuse ; centrifugeuses (machine) ; machine à laver la vaisselle ; sacs pour aspirateurs ; tuyaux d'aspirateurs de poussière ; installations pour l'aspiration de poussières pour le nettoyage ; appareils et machines de cuisine électriques ; robots (machines) ; robots ménagers ; broyeurs ménagers ; couteaux ; coutellerie électrique ; ciseaux électriques ; hachoirs ; mixeurs ; machine à râper les légumes ; trancheuses ; gaufreuses ; appareils électriques pour hacher, moudre, presser, râper et couper ; hacheurs, moulins à café ; machines à coudre.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers, rasoirs ; ouvre-boites non électriques ; casse-noix non en métaux précieux ; canifs ; appareils à main à friser les cheveux non électriques ; tondeuses non électriques pour la coupe des cheveux ; cisailles ; ciseaux ; coupe-légumes ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques ; pinces à épiler ; hache-légumes ; nécessaires de rasage ; coupe-ongles électriques ou non électriques ; ouvre-huîtres ; pinces à sucre ; rasoirs électriques ou non électriques ; cuillers à boule de glace ; râpes (outils) ; spatules (outils). Coutellerie non électrique, trancheuses, pics à glace, mortiers pour le pillage, casse-noix ; ouvre-boîtes non électriques ; appareils pour préparer les aliments entraînés manuellement pour hacher, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher.

Appareils et instruments de pesage, de mesurage. Balances ; bascules (appareils de pesage) ; cuillers doseuses ; fers à repasser électriques ; pèse-personnes électriques ; instruments de mesure ; appareils électrothermiques à onduler les cheveux. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; appareils audiovisuels ; appareils de télécommunication ; téléviseurs ; vidéo projecteurs ; écrans de projection ; adaptateurs TNT ; télécommandes ; magnétoscopes ; téléphones ; téléphones sans fils ; appareils pour l'amplification du son ; baromètres (stations météo) ; baladeurs ; lecteurs et enregistreurs de DVD ; lecteurs de DVD portables ; lecteurs et enregistreurs de Blue-Ray ; caméscopes ; caméras vidéo ; appareils photographiques ; d'imprimantes photo ; sèche cheveux.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils d'éclairage, de cuisson et de production de vapeur, abat-jour ; appareils pour le refroidissement de boissons ; bouilloires électriques ; briquets pour l'allumage du gaz ; broches de rôtisserie ; appareils à bronzer ; filtres à café électriques ; percolateurs à café électriques ; torréfacteurs à café ; cafetières électriques ; casseroles à pression électriques (autocuiseurs) ; chauffe-plats ; sèche-cheveux ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; ustensiles de cuisson électriques ; appareils de désodorisation non à usage personnel ; lampes d'éclairage ; fers à pâtisserie électriques. Appareils et installations pour l'adoucissement et la purification de l'eau ; lampes d'éclairage ; friteuses électriques ; gaufriers électriques ; glacières ; grille-pain ; grils (appareils de cuisson) ; lampes de poche ; lanternes d'éclairage ; plaques chauffantes ; poêles (appareils de chauffage) ; broches de rôtisserie ; rôtissoires ; sèche-cheveux ; ustensiles de cuisson électriques ; yaourtières électriques. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; appareils et installations de réfrigération, à savoir réfrigérateurs, armoires frigorifiques, congélateurs ; appareils et installations de cuisson, à savoir cuiseurs, cuisinières, fours ; appareils de chauffage, à savoir poêles, cheminées, cheminées d'appartement, foyers de cheminées à usage domestique, grilles de foyers, accumulateurs de chaleur, récupérateurs de chaleur, chaudières (de chauffage, de buanderie ou à vapeur), appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux, appareils électriques de chauffage, radiateurs de chauffage central, corps chauffants, chaudières à gaz ; appareils de ventilation, à savoir ventilateurs (climatisation), climatiseurs, humidificateurs, purificateurs d'air ; appareils et installations de séchage, à savoir séchoirs, sèche-linge, sèche-linge à tambour, hottes aspirantes, hottes d'aération ; machines à expresso ; bouilloires ; toasteurs ; réchauds ; machine pour cuir du pain ; machines à glaçons, sauciers électriques ; mijoteuses ; cocotte-minute électrique ; barbecues, barbecues de table, barbecues électriques, barbecue à gaz ; grilles de fourneaux ; appareils à raclette électriques ; appareils à fondue électrique ; éviers, bacs à vaisselle, robinetteries pour éviers (robinets mitigeurs et de régulation de débit).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir figurines en porcelaine, mosaïques en verre pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux ; arrosoirs ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; assiettes non en métaux précieux ; autocuiseurs non électriques ; balais ; balais mécanique ; blaireaux à barbe ; batteurs non électriques ; becs verseurs ; cloche à beurre ; chopes à bière ; bocaux ; récipients à boire ; boîtes à biscuits ; boîte à thé ; boîtes à pain ; boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier ; boîtes en verre ; bols ; tire-bouchons ; bougeoirs non en matériaux précieux ; bouteilles ; brochettes (aiguilles métalliques) pour la cuisson ; brosses à dents, brosses à dents électriques ; cache-pot non en papier ; moulins à café à main ; services à café non en matériaux précieux ; cafetières non électriques non en métaux précieux ; carafes, dessous de carafes (non en papier et autres que du linge de table) ; brosses à chaussures ; cloches à beurre et à fromages ; cocottes pour cuire à l'étuvée non électriques ; coquetiers non en métaux précieux ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; coupes à fruits ; porte-couteaux pour la table ; couvercles de plats ; cuillers à mélanger (ustensiles de cuisine) ; moules de cuisine ; cure-dents ; planches à découper pour la cuisine ; dépoussiéreurs non électriques ; dessous de fer à repasser ; dessous de plat (ustensiles de cuisine) ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeur de savon ; entonnoirs ; services à épices ; porte-éponges ; supports de fer à repasser ; flacons non en métaux précieux ; pots à fleurs ; poêles à frire ; friteuses non électriques ; presse-fruits non électriques à usage ménager ; moules à gâteaux ; seaux à glace ; glacières portatives non électriques ; moules à glaçons ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; gobelets non en métaux précieux ; grils (ustensiles de cuisson) ; housses pour planches à repasser ; bouteilles isolantes ; légumiers ; louches de cuisine ; marmites ; mélangeurs manuels (shakers) ; corbeilles de pain ; planches à pain ; pulvérisateur de parfum, vaporisateurs de parfum, brûle-parfum ; passoires non en métaux précieux ; rouleaux à pâtisserie, peignes, pelles à tarte ; nécessaires pour le pique-nique (vaisselle) ; planches à découper pour la cuisine ; plats non en métaux précieux ; sauteuses (poêle) ; planches à repasser ; plateaux à usage domestique et non en métaux précieux ; plats en papier ; moulins à poivre à main ; porcelaines ; porte-serviettes non en métaux précieux ; poterie ; poubelles ; râpes (ustensiles de cuisine) ; récipients à boire ; récipients pour le ménage ou la cuisine (non en métaux précieux) ; ronds de serviettes non en métaux précieux ; sabliers ; sacs isotherme ; services (vaisselle) non en métaux précieux ; soupières, saladiers, tasses et sucriers non en métaux précieux ; sorbetières ; spatules (ustensiles de cuisine) ; surtouts de table non en métaux précieux ; services à thé non en métaux précieux ; nécessaires de toilette ; torchons (chiffons) de nettoyage ; verres (récipients) ; casseroles, fait-tout, woks, tajines, crêpières, poêles, couscoussiers, moules de cuisine, moules à gâteaux ; gobelets ; chopes à bières ; pots à fleurs ; bonbonnières ; planches à découper pour la cuisine ; beurriers ; chinoiseries ; sucriers ; coquetiers ; seaux ; vinaigriers ; huiliers ; baguettes ; bidons (gourdes) ; bouteilles ; batteries de cuisine ; vaisselle, autre que couteaux, fourchettes et cuillères ; services à épices ; récipients en verre ; service à café ; brocs ; carafes ; cloches à fromage ; nécessaires pour pique-niques (vaisselle) ; porte-couteaux pour la table ; mélangeurs manuels (shakers) ; coupes à fruits ; poivriers ; plats ; salières ; bols ; plateaux à usage ménager ; théières ; plateaux de table ; pots ; poteries ; verres à boire ; soucoupes ; vases, l'ensemble étant entendu à l'exception des objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; renseignements d'affaires ; agences d'import-export ; diffusion d'annonces publicitaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; courrier publicitaire ; services de décoration de vitrines ; courrier publicitaire ; diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de documentation publicitaire ; étude de marché ; location d'espaces publicitaires ; recherche de marché ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; promotion des ventes (pour les tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail des produits précités en classes 7, 8, 9, 11 et 21. Services de vente au détail des produits précités en classes 7, 8, 9, 11 et 21, d'appareils électroménagers, de coutellerie et de vaisselle, de produits audiovisuels, d'appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; services de promotion, de sélection, de conseil à l'achat des produits précités en classes 7, 8, 9, 11 et 21, d'appareils électroménagers, de coutellerie et de vaisselle, de produits audiovisuels, d'appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; services de regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) des produits précités en classes 7, 8, 9, 11 et 21, d'appareils électroménagers, de coutellerie et de vaisselle, de produits audiovisuels, d'appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images afin de permettre aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément.

Télécommunications ; services d'appel radioélectrique (radiotéléphone ou autres moyens de communication électroniques) ; communication par terminaux d'ordinateur, notamment par réseau mondial de type Internet ; communications téléphoniques ; services téléphoniques ; fourniture d'accès à des sites informatiques et à Internet ; transmission d'informations, de messages et d'images assistée par ordinateur, par satellites, par réseaux de télécommunication (y compris téléphones mobiles) et par réseaux de communications informatiques de type Internet et Intranet.