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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AXELIS TERTRE
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DOMIAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMIAL
AXELIS TERTRE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3639256
Date de dépôt :
25/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2029
DOMIAL de AXELIS TERTRE

Présentation de la marque DOMIAL

Déposée le 25 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AXELIS TERTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-18 du 30 avril 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AXELIS TERTRE domicilié(e) Parc d'Activités Angers Beaucouzé Secteur la Bourrée, 7 rue du Tertre - 49070 - BEAUCOUZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 703 535 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIDON, Marques & Juridique PI, Mme CATTONI Laure domicilié(e) Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES CEDEX 7 - France.

La marque DOMIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3639256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMIAL arrivera à expiration en date du 25 mars 2029.

AXELIS TERTRE a également déposé les autres marques suivantes : cuiséo Révélateur de tendances , =Chrono-Dis , electro marques , PROXI CONFORT , EXTRA ELECTROMENAGER IMAGE ET SON , BLANC BRUN IMAGE.SON.ELECTROMENAGER , Electrolead , DOMIAL , BLANC BRUN , EXTRA


AXELIS TERTRE, Société par actions simplifiée - Parc d'Activités Angers Beaucouzé Secteur la Bourrée, 7 rue du Tertre - 49070 - BEAUCOUZE - France - SIREN 342703535


VIDON, Marques & Juridique PI, Mme CATTONI Laure - Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES CEDEX 7 - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Inscription le 4 avril 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°598015 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-04

Inscription le 18 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°615017 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-18

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2019 n°2703568 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-17

Couteaux électriques ; fouets électriques à usage ménager ; presse-fruits électriques à usage ménager ; ouvre-boîtes électriques ; machines à râper ; machines à râper les légumes. Cireuses à parquet électriques ; aspirateurs de poussières ; machines à laver.

Ouvre-boîtes non électriques.

Fers à repasser électriques ; appareils de pesage ; thermostats ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques.

Bouilloires électriques, cafetières électriques, chauffe-plats, sèche-cheveux ; congélateurs, cuisinières ; radiateurs électriques ; réfrigérateurs ; grille-pains.