Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CA VA BIEN
AXELINE SA

Numéro de dépôt :
96622358
Date de dépôt :
19/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2006

Présentation de la marque CA VA BIEN

Déposée le 19 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) AXELINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CA VA BIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AXELINE domicilié(e) 104 boulevard de Sébastopol, 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 769 164 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Léon BARUC - France.

La marque CA VA BIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CA VA BIEN est expirée depuis le 19 avril 2006.

AXELINE a également déposé les autres marques suivantes : PARIS CITY MODE , NANA BELLE


AXELINE SA - 104 boulevard de Sébastopol, 75003 PARIS - France - SIREN 309769164


Maître Léon BARUC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques.Cuir et imitations du cuir; malles et valises; parapluies, parasols, cannes; sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.