Monsieur Axel Ruffier des Aimes Madame Marielle Baucher Monsieur Jonathan Caillat Monsieur Gregory Ruffier des Aimes
Numéro de dépôt :
4577324
Date de dépôt :
27/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/08/2029
Présentation de la marque 1794 Made in Tricolore
Déposée par voie électronique le 27 août 2019 par monsieur Axel Ruffier des Aimes, madame Marielle Baucher, monsieur Jonathan Caillat, monsieur Gregory Ruffier des Aimes
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « 1794 Made in Tricolore » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-38 du 20 septembre 2019.
Les déposants sont monsieur Axel Ruffier des Aimes domicilié(e) 41B Quai de la loire - 75019 - Paris - France, madame Marielle Baucher domicilié(e) 6 Rue Fauvet - 75018 - Paris - France, monsieur Jonathan Caillat domicilié(e) 4 Rue Mandar - 75002 - Paris - France, monsieur Gregory Ruffier des Aimes domicilié(e) 1625 Avenue Roger Salengro - 92370 - Chaville - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Axel Ruffier des Aimes domicilié(e) 41B Quai de la loire - 75019 - Paris - France.
La marque 1794 Made in Tricolore a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4577324.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
