Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Les Veilleurs
M. Axel Rokvam Mlle Alix de Prémare M. Simon Cossiez Mlle Madeleine Bazin de Jessey M. Jean-Baptiste Achard M. Charles Wattebled
Numéro de dépôt :
4012519
Date de dépôt :
14/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Les Veilleurs
Déposée par voie électronique le 14 juin 2013 par monsieur Axel Rokvam, mademoiselle Alix de Prémare, monsieur Simon Cossiez, mademoiselle Madeleine Bazin de Jessey, monsieur Jean-Baptiste Achard, monsieur Charles Wattebled
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Les Veilleurs »
Les déposants sont monsieur Axel Rokvam domicilié(e) Le Mas de Merle - 12260 - Villeneuve d'Aveyron - France, mademoiselle Alix de Prémare domicilié(e) 90 bis rue du Général de Gaulle - 78740 - Vaux-sur-Seine - France, monsieur Simon Cossiez domicilié(e) 81 avenue Pierre Semard - 51510 - Fagnières - France, mademoiselle Madeleine Bazin de Jessey domicilié(e) 18 rue Jacoulet - 92210 - Saint Cloud - France, monsieur Jean-Baptiste Achard domicilié(e) 90 rue Boileau - 75016 - Paris - France, monsieur Charles Wattebled domicilié(e) 57 rue du Simplon - 75018 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Axel Rokvam domicilié(e) Le Mas de Merle - 12260 - Villeneuve d'Aveyron - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Axel Rokvam - Le Mas de Merle - 12260 - Villeneuve d'Aveyron - France
Mlle Alix de Prémare - 90 bis rue du Général de Gaulle - 78740 - Vaux-sur-Seine - France
M. Simon Cossiez - 81 avenue Pierre Semard - 51510 - Fagnières - France
Mlle Madeleine Bazin de Jessey - 18 rue Jacoulet - 92210 - Saint Cloud - France
M. Jean-Baptiste Achard - 90 rue Boileau - 75016 - Paris - France
M. Charles Wattebled - 57 rue du Simplon - 75018 - Paris - France
M. Axel Rokvam - Le Mas de Merle - 12260 - Villeneuve d'Aveyron - France
Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27
Inscription le 5 janvier 2015 - Rejet total n°639838 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-05
Photographies ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; livres ; journaux ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; enseignement/université libre sur internet ; utilisation de l'informatique comme outil pédagogique ; organisation et conduite de groupes de réflexion ; services de formation, notamment par voie informatique ; services d'édition d'art ; imprimés.
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