Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Vapo Sante
M. Axel Louis
M. Gilbert LOUIS

Numéro de dépôt :
4324982
Date de dépôt :
23/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Vapo Sante de Axel Louis

Présentation de la marque Vapo Sante

Déposée par voie électronique le 23 décembre 2016 par monsieur Axel Louis et monsieur Gilbert LOUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vapo Sante »

Les déposants sont monsieur Axel Louis domicilié(e) 9 ruelle des Anges, Porte 6 - 97400 - Saint-Denis - France et monsieur Gilbert LOUIS domicilié(e) 9 ruelle des Anges, Porte 6 - 97400 - SAINT-DENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gilbert LOUIS domicilié(e) 9 ruelle des Anges, Porte 6 - 97400 - SAINT-DENIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 34

Axel Louis a également déposé les autres marques suivantes : Vapo Bien-etre


M. Axel Louis - 9 ruelle des Anges, Porte 6 - 97400 - Saint-Denis - France

M. Gilbert LOUIS - 9 ruelle des Anges, Porte 6 - 97400 - SAINT-DENIS - France


M. Gilbert LOUIS - 9 ruelle des Anges, Porte 6 - 97400 - SAINT-DENIS - France


Publication - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Inscription le 18 juillet 2018 - Rejet total n°728736 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-18

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.