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Marques déposées par Axel de Neufville
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ACTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTION
Axel de Neufville

Numéro de dépôt :
1755744
Date de dépôt :
21/11/1990
Lieu de dépôt :
SALON DE PROVENCE
Date d'expiration :
21/11/2000

Présentation de la marque ACTION

Déposée le 21 novembre 1990 par Axel de Neufville auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SALON DE PROVENCE), la marque française « ACTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Axel de Neufville, domicilié(e) B.P. 41, Chateau d'Ayguebelle, 13410 LAMBESC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Axel de Neufville - France.

La marque ACTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTION est expirée depuis le 21 novembre 2000.

Axel de Neufville a également déposé les autres marques suivantes : TAGGER , ROLL'NOTES , LA BOUTIQUE DU PARAPENTE , TRAVEL BEETLE , NEXT PARAGLIDER , SUN OF A BEACH


Axel de Neufville - B.P. 41, Chateau d'Ayguebelle, 13410 LAMBESC - France


Axel de Neufville - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-01

Appareils de locomotion par air ; voiles, sacs à l'exception des sacs suivants : sacs à dos, sacs à main, sacs à provision, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs à glace à usage médical, sacs à ordure [en papier ou en matières plastiques], sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, en caoutchouc, en cuir, sacs housses pour vêtements, sacs de cricket et sacs de couchage [enveloppe cousue remplaçant les draps]

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.