Déposée le 3 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AXE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES),
la marque française « AXONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-19 du 9 mai 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AXE domicilié(e) Campus de Ker Lann, Rue Urbain Leverrier - 35170 - BRUZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 489 966 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques & Juridique PI domicilié(e) 16 B, rue de Jouanet, Technopôle Atalante, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.
La marque AXONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218942.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AXE, Société par Actions Simplifiée - Campus de Ker Lann, Rue Urbain Leverrier - 35170 - BRUZ - France - SIREN 429489966
CABINET VIDON, Marques & Juridique PI - 16 B, rue de Jouanet, Technopôle Atalante, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-32
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-06
Inscription le 8 janvier 2004 - Rejet partiel n°384490 - Publication au BOPI 2004-01-08
Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19
Renouvellement sans limitation le 30 avril 2013 n°2528603 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-04-30
Bases de données à savoir bases de données gérées sur Extranet sur la réglementation environnementale, de sécurité et de qualité ; supports de données magnétiques, optiques incluant notamment des données relatives à la réglementation environnementale, de sécurité et de qualité ; serveurs de base de données sur la réglementation environnementale, de sécurité et de qualité ; centres serveurs de bases de données sur la réglementation environnementale, de sécurité et de qualité ; cartes permettant l'accès à une base de données sur la réglementation environnementale, de sécurité et de qualité ; appareils de contrôle d'accès à une base de données sur la réglementation environnementale, de sécurité et de qualité ; publications électroniques téléchargeables concernant le domaine de l'environnement. Services de fourniture d'accès à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Internet) ou à l'Extranet ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Internet) ou à l'Extranet concernant la réglementation environnementale, la sécurité et la qualité ; services de transmission et de diffusion d'informations dans le domaine de la réglementation environnementale, la sécurité et la qualité ; Services de transmission et de diffusion de données, de sons et d'images assistée par ordinateurs dans le domaine de la réglementation environnementale, la sécurité et la qualité ; services de diffusion d'informations dans des domaines de l'environnement, de la qualité et de la sécurité par voie (classe 38) télématique ; transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres de bases de données relatives à l'environnement, la sécurité et la qualité ; Location de temps d'accès à des bases de données ou à un centre serveur de base de données en rapport avec la (Classe 42) réglementation environnementale de sécurité, de qualité ; location de temps d'accès à des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à un accès privé ou réservé (de type Intranet), ou sur l'Extranet, à un centre de communication mondiale (de type Internet) ou à un accès privé ou réservé (de type Intranet) dans le domaine de la réglementation environnementale, la sécurité, la qualité ; locations de bases de données en rapport avec la réglementation environnementale, de sécurité, de qualité
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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