Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Coussins de Provence
AXE GOURMET DECO, SARL

Numéro de dépôt :
3934423
Date de dépôt :
16/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2022
Coussins de Provence de AXE GOURMET DECO

Présentation de la marque Coussins de Provence

Déposée le 16 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AXE GOURMET DECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Coussins de Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AXE GOURMET DECO domicilié(e) Route de Nice, hameau les Pinsons - 83170 - BRIGNOLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 947 154 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AXE GOURMET DECO, Mme LEZY TIBERGHIEN Catherine domicilié(e) Route de Nice, hameau les Pinsons - 83170 - BRIGNOLES - France.

La marque Coussins de Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934423.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Coussins de Provence est expirée depuis le 16 juillet 2022.


AXE GOURMET DECO, SARL - Route de Nice, hameau les Pinsons - 83170 - BRIGNOLES - France - SIREN 519947154


AXE GOURMET DECO, Mme LEZY TIBERGHIEN Catherine - Route de Nice, hameau les Pinsons - 83170 - BRIGNOLES - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Savons ; parfums, cosmétiques, lotions pour les cheveux huiles essentielles bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Huile essentielle de lavande de Haute Provence ”.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; herbes médicinales ;

Appareils de massage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; coussins ;

Tissus ; tissus à usage textile ;

Couture ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale.