Déposée le 24 juin 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AXCIF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INOV – VILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-32 du 6 août 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AXCIF domicilié(e) 5 Rue du point du jour,02200 MERCIN ET VAUX - 02200 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Marie GUNY Société AXCIF domicilié(e) 5 rue du Point du jour,02200 MERCIN ET VAUX - 02200 - France.
La marque INOV – VILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3300694.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INOV – VILLE est expirée depuis le 24 juin 2014.
AXCIF SAS - 5 Rue du point du jour,02200 MERCIN ET VAUX - 02200 - France
Jean Marie GUNY Société AXCIF - 5 rue du Point du jour,02200 MERCIN ET VAUX - 02200 - France
Inscription le 8 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°482329 - Publication au BOPI 2008-10-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-51
Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32
Metaux communs et leurs alliages constructions transportables metal liques. Quincaillerie métalliques. Tuyaux métalliques. Construction métalliques. Coffrets métalliques. Recipient d'emballage métallique objet d'art dont metaux commun. Structure en metaux commun. Mobilier métallique. Produits en matière plastiques mi-ouvrés. Resines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis). Meubles . Sièges. Fauteuils Jardinières : Banc. Récipients d'emballage en matière plastique.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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