Marque enregistrée - Marque en vigueur

Code Couleur Végétal Cheveu nature, cheveu tendance
AXCEL FRANCK, SARL

Numéro de dépôt :
4227041
Date de dépôt :
18/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2025
Code Couleur Végétal Cheveu nature, cheveu tendance de AXCEL FRANCK

Présentation de la marque Code Couleur Végétal Cheveu nature, cheveu tendance

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AXCEL FRANCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Code Couleur Végétal Cheveu nature, cheveu tendance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AXCEL FRANCK domicilié(e) 16 Route de Lyon - 73160 - Cognin - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 118 655 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WELAW AVOCATS, Mlle Clémence PHILIPPE domicilié(e) 4 rue de Logelbach - 75017 - Paris - France.

La marque Code Couleur Végétal Cheveu nature, cheveu tendance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4227041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 03 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Code Couleur Végétal Cheveu nature, cheveu tendance arrivera à expiration en date du 18 novembre 2025.

AXCEL FRANCK a également déposé les autres marques suivantes : Code Couleur Végétal , CODE COULEUR VEGETAL CHEVEU NATURE, CHEVEU TENDANCE , CODE COULEUR VEGETAL CHEVEU NATURE, CHEVEU TENDANCE , code couleur végétal • ARTISAN COIFFEUR •


AXCEL FRANCK, SARL - 16 Route de Lyon - 73160 - Cognin - France - SIREN 420118655


WELAW AVOCATS, Mlle Clémence PHILIPPE - 4 rue de Logelbach - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Peinture, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; résines naturelles à l'état brut ; colorants pour aliments ; enduits (peintures) ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure.