Marque enregistrée - Marque en vigueur

PEA Solaire Axcel Greentech
Axcel Energie, SAS
Axcel Greentech, SAS

Numéro de dépôt :
4340716
Date de dépôt :
24/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/02/2027
PEA Solaire Axcel Greentech de Axcel Energie

Présentation de la marque PEA Solaire Axcel Greentech

Déposée par voie électronique le 24 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Axcel Energie et la Société par Action Simplifiée (SAS) Axcel Greentech auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PEA Solaire Axcel Greentech » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) Axcel Energie domicilié(e) 23 Rue d'Anjou - 75008 - Paris - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) Axcel Greentech domicilié(e) 23 Rue d'Anjou - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AXCEL ENERGIE, M. ALAIN AMRAM domicilié(e) 23 RUE D'Anjou - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque PEA Solaire Axcel Greentech a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4340716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEA Solaire Axcel Greentech arrivera à expiration en date du 24 février 2027.

Axcel Energie a également déposé les autres marques suivantes : AXCEL ENERGIE , PEA Solaire , AXCEL GREENTECH , AXCEL ENERGY , AXCEL INVEST


Axcel Energie, SAS - 23 Rue d'Anjou - 75008 - Paris - France

Axcel Greentech, SAS - 23 Rue d'Anjou - 75008 - Paris - France


AXCEL ENERGIE, M. ALAIN AMRAM - 23 RUE D'Anjou - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement sans modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Assurances ; services bancaires ; investissement de capitaux ; placement de fonds.