TRANSITOL
Présentation de la marque TRANSITOL
Déposée le 2 mai 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AXCAN PHARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSITOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TRANSITOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659436.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRANSITOL est expirée depuis le 2 mai 2021.
AXCAN PHARMA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 avril 1997 - Concession de licence n°235576 - Publication au BOPI 1997-04-09
Renouvellement sans limitation le 20 mars 2001 n°2194565 - Publication au BOPI 2001-03-20
Inscription le 16 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°326432 - Publication au BOPI 2001-03-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40
Inscription le 12 avril 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°520961 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12
Inscription le 12 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°520960 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12
Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2011 n°2460473 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-01-19
Inscription le 2 février 2012 - Changement de dénomination n°568726 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-02