Déposée par voie électronique le 6 juillet 2020 par AXALYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OXYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-31 du 31 juillet 2020.
Le déposant est AXALYS domicilié(e) ZAE La Garrigue - 34725 - SAINT ANDRE DE SANGONIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, Madame Ségolène LUHERNE domicilié(e) 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.
La marque OXYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4663953.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXYS arrivera à expiration en date du 6 juillet 2030.
AXALYS a également déposé les autres marques suivantes : AVEO , AUDAX , DOMY X , AXALYS , X
AXALYS - ZAE La Garrigue - 34725 - SAINT ANDRE DE SANGONIS - France
Cabinet HAUTIER, Madame Ségolène LUHERNE - 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France
Publication - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-31
Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique ; serrurerie métalliques de toutes sortes (autre qu'électrique) ; serrures métalliques (autres qu'électriques) ; quincaillerie métallique du bâtiment à savoir espagnolettes, pentures, charnières, tés, gonds, ouvre volets, barre de sécurité, happes, clés, tourniquets, butées d'appui pour espagnolettes et volets (dardennes) ; volets en métal pour portes et fenêtres ; crochets pour espagnolettes ; poignées pour volets ; support pour poignées d'espagnolettes ; lacet métallique pour tiges ou espagnolettes ; crémones ; crochets (quincaillerie métallique) ; équerres métalliques ; ferrures pour la construction ; ferrures de portes ; ferrures de fenêtres ; poignées de portes (en métal) ; poignées de coulissant (en métal) ; pênes de serrures ; verrous métalliques de porte ou fenêtre ; gonds métalliques ; boutons (poignées) métalliques ; écrous métalliques ; portails métalliques ; cadres de portes et fenêtres métalliques ; châssis de portes et fenêtres métalliques ; portes métalliques ; fenêtres métalliques ; dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes ; galets de fenêtres ; sonnettes de portes métalliques non électriques.
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