Déposée par voie électronique le 30 juillet 2018 par AXALYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « diamante » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-34 du 24 août 2018.
Le déposant est AXALYS domicilié(e) ZAE La Garrigue - 34726 - ST ANDRE DE SANGONIS, - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER, Madame Ségolène LUHERNE domicilié(e) 20 RUE DE LA LIBERTE - 06000 - NICE - France.
La marque diamante a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4473081.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque diamante arrivera à expiration en date du 30 juillet 2028.
AXALYS a également déposé les autres marques suivantes : CUADRO , IGNIS , XENO , LAYAN
AXALYS - ZAE La Garrigue - 34726 - ST ANDRE DE SANGONIS, - France
CABINET HAUTIER, Madame Ségolène LUHERNE - 20 RUE DE LA LIBERTE - 06000 - NICE - France
Publication - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34
Enregistrement avec modification - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique ; serrurerie métalliques de toutes sortes (autre qu'électrique) ; serrures métalliques (autres qu'électriques) ; quincaillerie métallique du bâtiment à savoir espagnolettes, pentures, charnières, tés, gonds, ouvre volets, barre de sécurité, happes, clés, tourniquets, butées d'appui pour espagnolettes et volets (dardennes) ; volets en métal pour portes et fenêtres ; crochets pour espagnolettes ; poignées pour volets ; support pour poignées d'espagnolettes ; lacet métallique pour tiges ou espagnolettes ; crémones ; crochets (quincaillerie métallique) ; équerres métalliques ; ferrures pour la construction ; ferrures de portes ; ferrures de fenêtres ; poignées de portes (en métal) ; poignées de coulissant (en métal) ; pênes de serrures ; verrous métalliques de porte ou fenêtre ; gonds métalliques ; boutons (poignées) métalliques ; écrous métalliques ; portails métalliques ; cadres de portes et fenêtres métalliques ; châssis de portes et fenêtres métalliques ; portes métalliques ; fenêtres métalliques ; dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes ; galets de fenêtres ; sonnettes de portes métalliques non électriques ;
Garnitures de meubles non métalliques ; garnitures de fenêtres non métalliques ; portes de meubles ; serrurerie non métalliques de toutes sortes (autre qu'électrique) ; serrures à combinaison, à fourreau, à ressort, de sûreté, de sécurité ; serrures non métalliques (autres qu'électriques) ; quincaillerie non métallique du bâtiment, à savoir espagnolettes, pentures, charnières, équerres, butées d'appui pour espagnolettes et volets (dardennes) ; arrêts pour persiennes ni en métal, ni en caoutchouc ; arrêts de volets ni en métal, ni en caoutchouc ; arrêts de portes ni en métal, ni en caoutchouc ; arrêts de fenêtres ni en métal, ni en caoutchouc ; gonds de porte ; crochets pour espagnolettes ; poignées pour volets et portes ; support pour poignées d'espagnolettes, lacets pour tiges ou espagnolettes, tous ces produits étant non métalliques ; sonnettes de portes ni métalliques, ni électriques.
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