Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TYSEO
AXALP, société coopérative de production à forme anonyme et capital variable

Numéro de dépôt :
3911464
Date de dépôt :
06/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2022
TYSEO de AXALP

Présentation de la marque TYSEO

Déposée le 6 avril 2012 par la société AXALP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TYSEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la société AXALP domicilié(e) 1 Place du 18 juin 1940 - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 800 570 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque TYSEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TYSEO est expirée depuis le 6 avril 2022.


AXALP, société coopérative de production à forme anonyme et capital variable - 1 Place du 18 juin 1940 - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France - SIREN 433800570


Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Inscription le 12 décembre 2013 - Retrait partiel n°614637 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-12

Inscription le 3 février 2014 - Rectification d'erreur matérielle n°617699 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-03

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Inscription le 4 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°771773 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-04

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; tous ces services n'étant pas rendus dans le domaine cardiovasculaire ou de la tension artérielle ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, ces services n'étant pas rendus dans le domaine cardiovasculaire ou de la tension artérielle ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels, ces services n'étant pas rendus dans le domaine cardiovasculaire ou de la tension artérielle ; programmation pour ordinateur, ces services n'étant pas rendus dans le domaine cardiovasculaire ou de la tension artérielle ; analyse de systèmes informatiques, ces services n'étant pas rendus dans le domaine cardiovasculaire ou de la tension artérielle ; conception de systèmes informatiques, ces services n'étant pas rendus dans le domaine cardiovasculaire ou de la tension artérielle ; consultation en matière d'ordinateurs, ces services n'étant pas rendus dans le domaine cardiovasculaire ou de la tension artérielle ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.