Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Valeurs 11
AXALIA, SA

Numéro de dépôt :
3855102
Date de dépôt :
29/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
29/08/2021
Valeurs 11 de AXALIA

Présentation de la marque Valeurs 11

Déposée le 29 août 2011 par la Société Anonyme (SA) AXALIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Valeurs 11 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AXALIA domicilié(e) 3 Boulevard de l'Europe - 68100 - MULHOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 876 137 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AXALIA domicilié(e) 3 Boulevard de l'Europe - 68100 - MULHOUSE - France.

La marque Valeurs 11 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Valeurs 11 est expirée depuis le 29 août 2021.

AXALIA a également déposé les autres marques suivantes : Valeurs 10 , NEXALIA , CREA NATURE , AXALIA , ALSAGEST , Grand Hotel MAS , Grand Hotel Lamalou


AXALIA, SA - 3 Boulevard de l'Europe - 68100 - MULHOUSE - France - SIREN 421876137


AXALIA - 3 Boulevard de l'Europe - 68100 - MULHOUSE - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

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