Déposée le 18 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AXAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARTRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-19 du 10 mai 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AXAL domicilié(e) 103/105 route de Rouffach - 68000 - COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 980 057 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque ARTRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999092.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AXAL, Société par Actions Simplifiée - 103/105 route de Rouffach - 68000 - COLMAR - France - SIREN 344980057
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19
Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32
Caisses et boîtes en bois ou en matières plastiques, caisses non métalliques, coffres non métalliques, plateaux (palettes de chargement) non métalliques, chariots (mobilier), palettes de manutention non métalliques, meubles.
Services d'installation d'oeuvres d'art, de meubles ; restauration d'oeuvres d'art, de mobilier.
Déménagement, organisation de déménagement, logistique pour le déménagement (services de logistique en matière de transport) ; emballage et déballage de produits, d'oeuvres d'art ; conditionnement de produits, d'oeuvres d'art ; empaquetage de produits, d'oeuvres d'art ; emmagasinage, archivage (stockage), entreposage, stockage, dépôt de marchandises, d'oeuvres d'art ; manutention (entreposage de marchandises), garde-meubles (stockage) ; transport, courtage de transport, camionnage, transport de meubles, d'objets d'art, d'archives, de marchandises ; déchargement, livraison et distribution de colis, de courriers et de marchandises ; location de boxes de rangement individuel, location de conteneurs d'entreposage ou d'archivage, location d'entrepôts.
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