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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AXAL
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ARTRANS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARTRANS
AXAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3643381
Date de dépôt :
09/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2029
ARTRANS de AXAL

Présentation de la marque ARTRANS

Déposée le 9 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AXAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-20 du 15 mai 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AXAL domicilié(e) Zone Industrielle, 7 rue du Canal - 68126 - BENNWIHR-GARE - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 980 057 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. Vigneron Jacques domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque ARTRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3643381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTRANS arrivera à expiration en date du 9 avril 2029.

AXAL a également déposé les autres marques suivantes : ARTRANS , DIP , JENVOIEDULOURD , KG , jenvoiedulourd.fr , AXAL , AXAL , AXAL , AXAL , ARTRANS


AXAL, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle, 7 rue du Canal - 68126 - BENNWIHR-GARE - France - SIREN 344980057


Cabinet Nuss, M. Vigneron Jacques - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Renouvellement sans limitation le 20 avril 2019 n°2713262 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-04-20

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