Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société étrangère AXAL CORPORATE LIMITED
/
EXCELLIOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXCELLIOR
AXAL CORPORATE LIMITED Société de droit britannique ayant son établissement principal en France

Numéro de dépôt :
3266824
Date de dépôt :
09/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2014
EXCELLIOR de AXAL CORPORATE LIMITED

Présentation de la marque EXCELLIOR

Déposée le 9 janvier 2004 par la société étrangère AXAL CORPORATE LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXCELLIOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-07 du 13 février 2004.

Le déposant est la société étrangère AXAL CORPORATE LIMITED domicilié(e) 455 Promenade des Anglais, Le Quadra,06000 NICE - 06000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 232 898 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 3, rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque EXCELLIOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCELLIOR est expirée depuis le 9 janvier 2014.


AXAL CORPORATE LIMITED Société de droit britannique ayant son établissement principal en France - 455 Promenade des Anglais, Le Quadra,06000 NICE - 06000 - France - SIREN 442232898


@MARK - 3, rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-50

Inscription le 19 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°418227 - Publication au BOPI 2005-09-19

Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07

Inscription le 29 mai 2012 - Transmission totale de propriété n°576372 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-29

Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire. Services de bars, cafés ; restaurants, cafétérias, cantines, restaurants à service rapide [snack-bars], restauration [repas], services de traiteurs. Hôtels, pensions de famille. Services hôteliers. Réservation d'hôtels. Location de salles de réunion. Maisons de vacances.