AXA
Présentation de la marque AXA
Déposée le 29 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) AXA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AXA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AXA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531009.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AXA est expirée depuis le 29 juillet 2024.
AXA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 22 avril 2002 - Concession de licence n°345062 - Publication au BOPI 2002-04-22
Inscription le 22 avril 2002 - Concession de licence n°345061 - Publication au BOPI 2002-04-22
Inscription le 22 avril 2002 - Concession de licence n°345060 - Publication au BOPI 2002-04-22
Inscription le 4 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°431457 - Publication au BOPI 2006-04-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-18
Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2004 n°2268774 - Publication au BOPI 2004-07-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-21
Inscription le 12 août 1996 - Concession de licence n°204871 - Publication au BOPI 1996-08-12
Inscription le 22 avril 2002 - Concession de licence n°345059 - Publication au BOPI 2002-04-22
Inscription le 19 juin 2000 - Concession de licence n°302340 - Publication au BOPI 2000-06-19
Inscription le 19 juin 2000 - Concession de licence n°302339 - Publication au BOPI 2000-06-19
Inscription le 19 juin 2000 - Concession de licence n°302338 - Publication au BOPI 2000-06-19
Inscription le 22 avril 2002 - Concession de licence n°345058 - Publication au BOPI 2002-04-22
Inscription le 19 juin 2000 - Concession de licence n°302341 - Publication au BOPI 2000-06-19
Inscription le 22 avril 2002 - Concession de licence n°345057 - Publication au BOPI 2002-04-22
Inscription le 12 mars 2001 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°317721 - Publication au BOPI 2001-03-12
Inscription le 7 mars 2001 - Concession de licence n°317486 - Publication au BOPI 2001-03-07
Inscription le 9 octobre 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°207448 - Publication au BOPI 1996-10-09
Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2014 n°2563220 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-07-18