Déposée le 1 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) AXA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AXA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-19 du 13 mai 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AXA domicilié(e) 25 avenue Matignon - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 093 920 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Marchais Associés, M. MARCHAIS Guillaume domicilié(e) 4 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque AXA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513873.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AXA, Société anonyme - 25 avenue Matignon - 75008 - PARIS - France - SIREN 572093920
Marchais Associés, M. MARCHAIS Guillaume - 4 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Inscription le 22 avril 2002 - Concession de licence n°345062 - Publication au BOPI 2002-04-22
Inscription le 22 avril 2002 - Concession de licence n°345061 - Publication au BOPI 2002-04-22
Inscription le 22 avril 2002 - Concession de licence n°345060 - Publication au BOPI 2002-04-22
Inscription le 22 avril 2002 - Concession de licence n°345059 - Publication au BOPI 2002-04-22
Inscription le 4 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°431457 - Publication au BOPI 2006-04-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-37
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-18
Renouvellement avec limitation le 18 mars 2004 n°2261167 - Publication au BOPI 2004-03-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-21
Inscription le 12 août 1996 - Concession de licence n°204871 - Publication au BOPI 1996-08-12
Inscription le 22 avril 2002 - Concession de licence n°345058 - Publication au BOPI 2002-04-22
Inscription le 19 juin 2000 - Concession de licence n°302339 - Publication au BOPI 2000-06-19
Inscription le 19 juin 2000 - Concession de licence n°302338 - Publication au BOPI 2000-06-19
Inscription le 30 août 1999 - Renonciation partielle n°283745 - Publication au BOPI 1999-08-30
Inscription le 22 avril 2002 - Concession de licence n°345057 - Publication au BOPI 2002-04-22
Inscription le 19 juin 2000 - Concession de licence n°302340 - Publication au BOPI 2000-06-19
Inscription le 12 mars 2001 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°317721 - Publication au BOPI 2001-03-12
Inscription le 7 mars 2001 - Concession de licence n°317486 - Publication au BOPI 2001-03-07
Inscription le 19 juin 2000 - Concession de licence n°302341 - Publication au BOPI 2000-06-19
Inscription le 9 octobre 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°207448 - Publication au BOPI 1996-10-09
Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19
Renouvellement sans limitation le 10 avril 2014 n°2555548 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-04-10
Equipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, mémoires d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés), progiciels ; tous ces produits exclusivement dans les domaines de l'assurance, de la finance et de l'immobilier. Papier, produits de l'imprimerie, logiciels (programmes imprimés), manuels d'instructions. Communications par terminaux d'ordinateurs. Services de formation en matière informatique. Services de programmation pour ordinateurs, conception et réalisation de logiciels.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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