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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AXA France Vie
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ORIAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORIAL
AXA France Vie société anonyme

Numéro de dépôt :
94536114
Date de dépôt :
13/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2014

Présentation de la marque ORIAL

Déposée le 13 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) AXA France Vie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AXA France Vie domicilié(e) 26 rue Drouot,75009 PARIS (dossier no 2270834) - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 499 959 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Patrick REMION Direction juridique AXA France domicilié(e) Tour AXA, 1, place des Saisons,92083 PARIS LA DÉFENSE (dossier no 2270834) - 92083 - France.

La marque ORIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORIAL est expirée depuis le 13 septembre 2014.

AXA France Vie a également déposé les autres marques suivantes : "ARPEGES" , PROGRAMME PRO , EXCELIUM , ESSEN'CIEL , OPTIVIE , APAISANCE , E.G.A.R.D. ENGAGEMENT DE GARANTIE DE RENTE DEPENDANCE , F.A.R Fonds de pension Associatif pour la Retraite , CORALIS , LES HAPPY HOURS


AXA France Vie société anonyme - 26 rue Drouot,75009 PARIS (dossier no 2270834) - 75009 - France - SIREN 310499959


Patrick REMION Direction juridique AXA France - Tour AXA, 1, place des Saisons,92083 PARIS LA DÉFENSE (dossier no 2270834) - 92083 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-07

Inscription le 1 février 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires;Changement de dénomination n°407001 - Publication au BOPI 2005-02-01

Renouvellement sans limitation le 17 août 2004 n°2270834 - Publication au BOPI 2004-08-17

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Assurances et finances; contrats d'assurances de personnes; contrats d'assurances sur la vie; assurance épargne; assurance retraite; contrat de capitalisation; fonds commun de placement; gérance de valeurs mobilières; régime de prévoyance; fonds de valeurs mobilières de monnaies et de devises