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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AXA France Vie
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FIGURES LIBRES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FIGURES LIBRES
AXA France Vie, SA
AXA Assurances Vie Mutuelle, société d'assurance mutuelle

Numéro de dépôt :
93450425
Date de dépôt :
11/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2023

Présentation de la marque FIGURES LIBRES

Déposée le 11 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) AXA France Vie et la société AXA Assurances Vie Mutuelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FIGURES LIBRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-08 du 26 février 1993.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) AXA France Vie domicilié(e) 313 Terrasses de l'Arche - 92727 - NANTERRE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la société AXA Assurances Vie Mutuelle domicilié(e) 313 Terrasses de l'Arche - 92727 - NANTERRE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REMION Patrick, Direction juridique AXA France domicilié(e) 313 Terrasses de l'Arche - 92727 - NANTERRE cedex - France.

La marque FIGURES LIBRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FIGURES LIBRES est expirée depuis le 11 janvier 2023.

AXA France Vie a également déposé les autres marques suivantes : "ARPEGES" , PROGRAMME PRO , EXCELIUM , ESSEN'CIEL , OPTIVIE , APAISANCE , E.G.A.R.D. ENGAGEMENT DE GARANTIE DE RENTE DEPENDANCE , F.A.R Fonds de pension Associatif pour la Retraite , CORALIS , LES HAPPY HOURS


AXA France Vie, SA - 313 Terrasses de l'Arche - 92727 - NANTERRE CEDEX - France - SIREN 3

AXA Assurances Vie Mutuelle, société d'assurance mutuelle - 313 Terrasses de l'Arche - 92727 - NANTERRE CEDEX - France - SIREN 3


REMION Patrick, Direction juridique AXA France - 313 Terrasses de l'Arche - 92727 - NANTERRE cedex - France


Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2003 n°2234555 - Publication au BOPI 2003-01-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-25

Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2013 n°2525390 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-03-21

Inscription le 6 mai 2013 - Changement d'adresse n°600274 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-05-06

Assurances et finances; tous services d'assurances; tous contrats d'assurances; contrats d'assurances contre l'incendie; les accidents et les risques divers; contrats d'assurances de personnes; contrats d'assurances sur la vie; assurance épargne; assurance retraite; contrat de capitalisation; fonds commun de placement; gérance de valeurs mobilières, régime de prévoyance; fonds de valeurs mobilières de monnaies et de devises