AXA FRANCE VIE, SA AXA Assurances Vie Mutuelle, Société d'assurance mutuelle sur la vie et de capitalisation à cotisations fixes
Numéro de dépôt :
3799419
Date de dépôt :
20/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2021
Présentation de la marque COMPOSIUM
Déposée le 20 janvier 2011 par la Société Anonyme (SA) AXA FRANCE VIE et la société AXA Assurances Vie Mutuelle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COMPOSIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-06 du 11 février 2011.
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) AXA FRANCE VIE domicilié(e) 26, rue Drouot - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la société AXA Assurances Vie Mutuelle domicilié(e) 26, rue Drouot - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aurélie LOISELET, AXA FRANCE, Direction Juridique et Fiscale domicilié(e) 313, Terrasses de l'Arche - 92727 - NANTERRE cedex - France.
La marque COMPOSIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3799419.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AXA FRANCE VIE, SA - 26, rue Drouot - 75009 - PARIS - France - SIREN 3
AXA Assurances Vie Mutuelle, Société d'assurance mutuelle sur la vie et de capitalisation à cotisations fixes - 26, rue Drouot - 75009 - PARIS - France - SIREN 3
Aurélie LOISELET, AXA FRANCE, Direction Juridique et Fiscale - 313, Terrasses de l'Arche - 92727 - NANTERRE cedex - France
Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06
Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19