Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AXA France Vie
/
"ARPEGES"
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"ARPEGES"
AXA France Vie, société anonyme
AXA Assurances Vie Mutuelle, société d'assurance mutuelle

Numéro de dépôt :
1660532
Date de dépôt :
06/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/2021

Présentation de la marque "ARPEGES"

Déposée le 6 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) AXA France Vie et la société AXA Assurances Vie Mutuelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "ARPEGES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) AXA France Vie domicilié(e) 26 rue Drouot - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la société AXA Assurances Vie Mutuelle domicilié(e) 26 rue Drouot - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Patrick REMION, Direction juridique, AXA France domicilié(e) 313 Terrasses de l'Arche - 92727 - NANTERRE cedex - France.

La marque "ARPEGES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque "ARPEGES" est expirée depuis le 6 mai 2021.

AXA France Vie a également déposé les autres marques suivantes : PROGRAMME PRO , EXCELIUM , ESSEN'CIEL , OPTIVIE , APAISANCE , E.G.A.R.D. ENGAGEMENT DE GARANTIE DE RENTE DEPENDANCE , F.A.R Fonds de pension Associatif pour la Retraite , CORALIS , LES HAPPY HOURS , GAGNER LA PREFERENCE


AXA France Vie, société anonyme - 26 rue Drouot - 75009 - PARIS - France - SIREN 3

AXA Assurances Vie Mutuelle, société d'assurance mutuelle - 26 rue Drouot - 75009 - PARIS - France - SIREN 3


Patrick REMION, Direction juridique, AXA France - 313 Terrasses de l'Arche - 92727 - NANTERRE cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2001 n°2198612 - Publication au BOPI 2001-05-11

Inscription le 29 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292555 - Publication au BOPI 1999-12-29

Inscription le 10 juillet 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°436782 - Publication au BOPI 2006-07-10

Inscription le 22 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300637 - Publication au BOPI 2000-05-22

Inscription le 10 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436781 - Publication au BOPI 2006-07-10

Inscription le 26 avril 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°548656 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-26

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2011 n°2468994 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-04-26

Contrats d'assurance et de capitalisation