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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Axa France Vie
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APAISANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

APAISANCE
Axa France Vie, société anonyme

Numéro de dépôt :
93497258
Date de dépôt :
16/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2013

Présentation de la marque APAISANCE

Déposée le 16 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) Axa France Vie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APAISANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Axa France Vie domicilié(e) (dossier no 2253386) - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 499 959 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Patrick REMION Direction juridique Axa France domicilié(e) Tour Axa 33ème Colline, 1, place des Saisons,92083 Paris La Défense cedex (dossier no 2253386) - 92083 - France.

La marque APAISANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque APAISANCE est expirée depuis le 16 décembre 2013.

Axa France Vie a également déposé les autres marques suivantes : "ARPEGES" , PROGRAMME PRO , EXCELIUM , ESSEN'CIEL , OPTIVIE , E.G.A.R.D. ENGAGEMENT DE GARANTIE DE RENTE DEPENDANCE , F.A.R Fonds de pension Associatif pour la Retraite , CORALIS , LES HAPPY HOURS , GAGNER LA PREFERENCE


Axa France Vie, société anonyme - (dossier no 2253386) - France - SIREN 310499959


Patrick REMION Direction juridique Axa France - Tour Axa 33ème Colline, 1, place des Saisons,92083 Paris La Défense cedex (dossier no 2253386) - 92083 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-27

Inscription le 10 mars 2004 - Changement de dénomination n°388544 - Publication au BOPI 2004-03-10

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2003 n°2253386 - Publication au BOPI 2003-11-26

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

Assurances et finances; tous contrats d'assurances; contrats d'assurances contre l'incendie; les accidents et les risques divers; contrats d'assurances de personnes; contrats d'assurances sur la vie; assurance complémentaire maladie; assurance épargne; assurance retraite; contrat de capitalisation; fonds commun de placement; gérance de valeurs mobilières régime de prévoyance; fonds de valeurs mobilières de monnaies et de devises