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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AXA FRANCE VIE RCS Paris 310 499 959
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ODYSSIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ODYSSIEL
AXA FRANCE VIE société anonyme RCS Paris 310 499 959
AXA ASSURANCES VIE MUTUELLE société d'assurance mutuelle régie par le code des assurances

Numéro de dépôt :
3315403
Date de dépôt :
23/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2014
ODYSSIEL de AXA FRANCE VIE RCS Paris 310 499 959

Présentation de la marque ODYSSIEL

Déposée le 23 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) AXA FRANCE VIE RCS Paris 310 499 959 et la société AXA ASSURANCES VIE MUTUELLE société d'assurance mutuelle régie par le code des assurances auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ODYSSIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-45 du 5 novembre 2004.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) AXA FRANCE VIE RCS Paris 310 499 959 domicilié(e) dont le siège social est 26 rue DROUOT,75009 PARIS - 75009 - France et la société AXA ASSURANCES VIE MUTUELLE société d'assurance mutuelle régie par le code des assurances domicilié(e) 26 rue DROUOT,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KAHVATI sophie Direction Juridique AXA FRANCE domicilié(e) TOUR AXA, 1 place des saisons,92083 PARIS LA DEFENSE CEDEX - 92083 - France.

La marque ODYSSIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ODYSSIEL est expirée depuis le 23 septembre 2014.


AXA FRANCE VIE société anonyme RCS Paris 310 499 959 - dont le siège social est 26 rue DROUOT,75009 PARIS - 75009 - France

AXA ASSURANCES VIE MUTUELLE société d'assurance mutuelle régie par le code des assurances - 26 rue DROUOT,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 3


KAHVATI sophie Direction Juridique AXA FRANCE - TOUR AXA, 1 place des saisons,92083 PARIS LA DEFENSE CEDEX - 92083 - France


Inscription le 7 décembre 2005 - renonciation partielle n°423438 - Publication au BOPI 2005-12-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-46

Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45

Assurances et finances, contrats d'assurances de personnes, contrats d'assurance sur la vie, assurance épargne, assurances retraite, contrat de capitalisation, fonds commun de placement, gérance de valeurs immobilières et monnaies et de devises.