Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA PREUVE PAR 9
AXA FRANCE IARD, société anonyme
AXA ASSURANCES VIE MUTUELLE, société d'assurance mutuelle
AXA ASSURANCES IARD MUTUELLE, société d'assurance mutuelle
AXA FRANCE VIE, société anonyme

Numéro de dépôt :
3882900
Date de dépôt :
19/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/12/2021
LA PREUVE PAR 9 de AXA FRANCE IARD

Présentation de la marque LA PREUVE PAR 9

Déposée le 19 décembre 2011 par la Société Anonyme (SA) AXA FRANCE IARD, la société AXA ASSURANCES VIE MUTUELLE, la société AXA ASSURANCES IARD MUTUELLE, la Société Anonyme (SA) AXA FRANCE VIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LA PREUVE PAR 9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) AXA FRANCE IARD domicilié(e) 313 Terrasses de l'Arche - 92727 - Nanterre Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 , la société AXA ASSURANCES VIE MUTUELLE domicilié(e) 26 rue Drouot - 75009 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , la société AXA ASSURANCES IARD MUTUELLE domicilié(e) 26 Rue Drouot - 75009 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 , la Société Anonyme (SA) AXA FRANCE VIE domicilié(e) 313 Terrasses de l'Arche - 92727 - Nanterre Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS DE CANDE domicilié(e) 4 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque LA PREUVE PAR 9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PREUVE PAR 9 arrivera à expiration en date du 19 décembre 2021.

AXA FRANCE IARD a également déposé les autres marques suivantes : PROGRAMME PRO , ALLO MECANO , ATOUT'AGE , GAGNER LA PREFERENCE , E.AUTO , N'ATTENDONS PAS DEMAIN POUR AGIR , PACK ENERGIES NOUVELLES , QUICK AUTO , ATOUT IMMEUBLES , ACCUMULATOR


AXA FRANCE IARD, société anonyme - 313 Terrasses de l'Arche - 92727 - Nanterre Cedex - France - SIREN 7

AXA ASSURANCES VIE MUTUELLE, société d'assurance mutuelle - 26 rue Drouot - 75009 - Paris - France - SIREN 3

AXA ASSURANCES IARD MUTUELLE, société d'assurance mutuelle - 26 Rue Drouot - 75009 - Paris - France - SIREN 7

AXA FRANCE VIE, société anonyme - 313 Terrasses de l'Arche - 92727 - Nanterre Cedex - France - SIREN 3


MARCHAIS DE CANDE - 4 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Assurances et finances ; banque, assurance de personnes ; assurances-vie ; assurances-décès ; assurances incendie-accidents-risques divers ; réassurances ; courtage ; caisses de prévoyance ; placements de fonds ; estimations et expertises financières, services de consultation en matière de placements financiers, analyses financières ; gestion de portefeuilles, placements financiers ; services de financement ; investissement et constitution de capitaux ; transactions financières.