Marque expirée - Marque en non vigueur

GREEN MILES
AXA FRANCE IARD société anonyme
AXA Assurances IARD Mutuelle société d'assurance mutuelle

Numéro de dépôt :
3643092
Date de dépôt :
08/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2019
GREEN MILES de AXA FRANCE IARD

Présentation de la marque GREEN MILES

Déposée le 8 avril 2009 par la Société Anonyme (SA) AXA FRANCE IARD et la société AXA Assurances IARD Mutuelle société d'assurance mutuelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GREEN MILES »

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) AXA FRANCE IARD domicilié(e) 26 rue DROUOT,75009 PARIS - 75009 - France et la société AXA Assurances IARD Mutuelle société d'assurance mutuelle domicilié(e) 26 rue DROUOT,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK REMION TERRASSES AXA Direction juridique AXA France domicilié(e) 313 Terrasses de l'Arche,92727 NANTERRE cedex - 92727 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREEN MILES est expirée depuis le 8 avril 2019.

AXA FRANCE IARD a également déposé les autres marques suivantes : PROGRAMME PRO , ALLO MECANO , ATOUT'AGE , GAGNER LA PREFERENCE , E.AUTO , N'ATTENDONS PAS DEMAIN POUR AGIR , PACK ENERGIES NOUVELLES , QUICK AUTO , ATOUT IMMEUBLES , ACCUMULATOR


AXA FRANCE IARD société anonyme - 26 rue DROUOT,75009 PARIS - 75009 - France

AXA Assurances IARD Mutuelle société d'assurance mutuelle - 26 rue DROUOT,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 7


PATRICK REMION TERRASSES AXA Direction juridique AXA France - 313 Terrasses de l'Arche,92727 NANTERRE cedex - 92727 - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Assurances.