Marque expirée - Marque en non vigueur
GREEN MILES
Numéro de dépôt :
3643092
Date de dépôt :
08/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2019
Présentation de la marque GREEN MILES
Déposée le 8 avril 2009 par la Société Anonyme (SA) AXA FRANCE IARD et la société AXA Assurances IARD Mutuelle société d'assurance mutuelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GREEN MILES »
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREEN MILES est expirée depuis le 8 avril 2019.
AXA FRANCE IARD a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20
Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37