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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AXA France IARD
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Forfait 8000 km
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Forfait 8000 km
AXA France IARD, société anonyme
AXA Assurances IARD Mutuelle, société d'assurance mutuelle

Numéro de dépôt :
3179688
Date de dépôt :
14/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/08/2022
Forfait 8000 km de AXA France IARD

Présentation de la marque Forfait 8000 km

Déposée le 14 août 2002 par la Société Anonyme (SA) AXA France IARD et la société AXA Assurances IARD Mutuelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Forfait 8000 km » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-38 du 20 septembre 2002.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) AXA France IARD domicilié(e) 313 Terrasses de l'Arche - 92727 - NANTERRE cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et la société AXA Assurances IARD Mutuelle domicilié(e) 313 Terrasses de l'Arche - 92727 - NANTERRE cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Patrick REMION, Direction juridique, AXA France domicilié(e) 313 Terrasses de l'Arche - 92727 - NANTERRE cedex - France.

La marque Forfait 8000 km a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3179688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Forfait 8000 km est expirée depuis le 14 août 2022.

AXA France IARD a également déposé les autres marques suivantes : PROGRAMME PRO , ALLO MECANO , ATOUT'AGE , GAGNER LA PREFERENCE , E.AUTO , N'ATTENDONS PAS DEMAIN POUR AGIR , PACK ENERGIES NOUVELLES , QUICK AUTO , ATOUT IMMEUBLES , ACCUMULATOR


AXA France IARD, société anonyme - 313 Terrasses de l'Arche - 92727 - NANTERRE cedex - France - SIREN 7

AXA Assurances IARD Mutuelle, société d'assurance mutuelle - 313 Terrasses de l'Arche - 92727 - NANTERRE cedex - France - SIREN 7


Patrick REMION, Direction juridique, AXA France - 313 Terrasses de l'Arche - 92727 - NANTERRE cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-03

Publication - Publication le 20 sept. 2002 au BOPI 2002-38

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2012 n°2504823 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-07-16

Inscription le 13 août 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°580911 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13

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