Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATOUT DRONES
AXA FRANCE IARD, Société Anonyme
AXA ASSURANCES IARD MUTUELLE, Société d'assurance mutuelle

Numéro de dépôt :
4281092
Date de dépôt :
17/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2026
ATOUT DRONES de AXA FRANCE IARD

Présentation de la marque ATOUT DRONES

Déposée par voie électronique le 17 juin 2016 par la Société Anonyme (SA) AXA FRANCE IARD et la société AXA ASSURANCES IARD MUTUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATOUT DRONES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) AXA FRANCE IARD domicilié(e) 313 Terrasses de l'Arche - 92727 - Nanterre - Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et la société AXA ASSURANCES IARD MUTUELLE domicilié(e) 313 Terrasses de l'Arche - 92727 - Nanterre - Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrice de Candé domicilié(e) 131 BOULEVARD Malesherbes - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ATOUT DRONES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4281092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOUT DRONES arrivera à expiration en date du 17 juin 2026.

AXA FRANCE IARD a également déposé les autres marques suivantes : PROGRAMME PRO , ALLO MECANO , ATOUT'AGE , GAGNER LA PREFERENCE , E.AUTO , N'ATTENDONS PAS DEMAIN POUR AGIR , PACK ENERGIES NOUVELLES , QUICK AUTO , ATOUT IMMEUBLES , ACCUMULATOR


AXA FRANCE IARD, Société Anonyme - 313 Terrasses de l'Arche - 92727 - Nanterre - Cedex - France - SIREN 7

AXA ASSURANCES IARD MUTUELLE, Société d'assurance mutuelle - 313 Terrasses de l'Arche - 92727 - Nanterre - Cedex - France - SIREN 7


M. Patrice de Candé - 131 BOULEVARD Malesherbes - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Assurances ; assurances-accident ; consultation en matière d'assurance ; information en matière d'assurance ; Assurances pour véhicules ; services de consultation et information dans le cadre de contrats d'assurances. Assurances pour drones et matériel embarqué.