PARTANCES

AXA COURTAGE IARD Société Anonyme, entreprise régie par le Code des Assurances
AXA COURTAGE ASSURANCES MUTUELLE Société d'Assurance Mutuelle régie par le Code des Assurances

Présentation de la marque PARTANCES

Déposée le 23 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) AXA COURTAGE IARD entreprise régie par le Code des Assurances et la société AXA COURTAGE ASSURANCES MUTUELLE Société d'Assurance Mutuelle régie par le Code des Assurances auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARTANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-18 du 30 avril 1998.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) AXA COURTAGE IARD entreprise régie par le Code des Assurances domicilié(e) RCS B 326465788, dont le Siège Social est à PARIS 75002, 26 Rue Louis Le Grand - France et la société AXA COURTAGE ASSURANCES MUTUELLE Société d'Assurance Mutuelle régie par le Code des Assurances domicilié(e) dont le Siège Social est à PARIS 75002, 26 rue Louis Le Grand - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurence TRAGIT GOSSOT Direction Juridique AXA FRANCE - France.

La marque PARTANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98724671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARTANCES est expirée depuis le 23 mars 2008.

AXA COURTAGE IARD entreprise régie par le Code des Assurances a également déposé les autres marques suivantes : MASTER FAMILY , MULTIROUTE , ILLICO PRESTO , MULTICLIC , Multifirme , BATIPRO , ASSUR'TITRE , HAPPY DAYS , STYLE ET CARACTERE , BATIDO