Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARGOS PATRIMOINE
AXA COURTAGE IARD (Société Anonyme, Entreprise régie par le Code des Assurances)
AXA COURTAGE ASSURANCE MUTUELLE (Société d'Assurance Mutuelle régie par le Code des Assurances)

Numéro de dépôt :
3142796
Date de dépôt :
16/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/2012
ARGOS PATRIMOINE de AXA COURTAGE IARD Entreprise régie par le Code des Assurances

Présentation de la marque ARGOS PATRIMOINE

Déposée le 16 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) AXA COURTAGE IARD Entreprise régie par le Code des Assurances et AXA COURTAGE ASSURANCE MUTUELLE (Société d'Assurance Mutuelle régie par le Code des Assurances auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARGOS PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-09 du 1 mars 2002.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) AXA COURTAGE IARD Entreprise régie par le Code des Assurances domicilié(e) 26 rue Louis le Grand, RCS 326465788 PARIS,75002 PARIS - 75002 - France et AXA COURTAGE ASSURANCE MUTUELLE (Société d'Assurance Mutuelle régie par le Code des Assurances) domicilié(e) 26 rue Louis Le Grand,75002 PARIS - 75002 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claire LOUIS DIRECTION JURIDIQUE ET FISCALE AXA COURTAGE domicilié(e) 26 rue Louis Le Grand,75002 PARIS - 75002 - France.

La marque ARGOS PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3142796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARGOS PATRIMOINE est expirée depuis le 16 janvier 2012.

AXA COURTAGE IARD Entreprise régie par le Code des Assurances a également déposé les autres marques suivantes : MASTER FAMILY , MULTIROUTE , ILLICO PRESTO , PARTANCES , MULTICLIC , Multifirme , BATIPRO , ASSUR'TITRE , HAPPY DAYS , STYLE ET CARACTERE


AXA COURTAGE IARD (Société Anonyme, Entreprise régie par le Code des Assurances) - 26 rue Louis le Grand, RCS 326465788 PARIS,75002 PARIS - 75002 - France

AXA COURTAGE ASSURANCE MUTUELLE (Société d'Assurance Mutuelle régie par le Code des Assurances) - 26 rue Louis Le Grand,75002 PARIS - 75002 - France


Claire LOUIS DIRECTION JURIDIQUE ET FISCALE AXA COURTAGE - 26 rue Louis Le Grand,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-26

Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09

Contrats d'assurance sur la vie