AXA Conseil VIE, société anonyme entreprise régie par le Code des Assurances, RCS Paris B sous le numéro 349652081 AXA Conseil VIE Mutuelle société d'assurance mutuelle, régie par le Code des Assurances
Numéro de dépôt :
3033811
Date de dépôt :
06/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/2010
Présentation de la marque NOVIAL
Déposée le 6 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) AXA Conseil VIE et la société AXA Conseil VIE Mutuelle société d'assurance mutuelle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NOVIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-29 du 21 juillet 2000.
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) AXA Conseil VIE domicilié(e) 370, rue St Honoré, 75001 PARIS - France et la société AXA Conseil VIE Mutuelle société d'assurance mutuelle domicilié(e) 370, rue St Honoré, 75001 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick REMION AXA France Assurance Direction Juridique - France.
La marque NOVIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3033811.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AXA Conseil VIE, société anonyme entreprise régie par le Code des Assurances, RCS Paris B sous le numéro 349652081 - 370, rue St Honoré, 75001 PARIS - France
AXA Conseil VIE Mutuelle société d'assurance mutuelle, régie par le Code des Assurances - 370, rue St Honoré, 75001 PARIS - France
Patrick REMION AXA France Assurance Direction Juridique - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-46
Publication - Publication le 21 juil. 2000 au BOPI 2000-29
tous contrats d'assurances, contrats d'assurances de personnes, contrats d'assurances sur la vie, épargne individuelle ou d'entreprises, prévoyance, santé, retraite, contrats de capitalisation, assurance maladie, accidents, gérance de valeurs mobilières, de monnaie et de devises, fonds commun de placement.
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