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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AXA Conseil Vie
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ALIZE RETRAITE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALIZE RETRAITE
AXA Conseil Vie, Société anonyme et AXA Conseil Vie Mutuelle, entreprises régies par le Code des assurances

Numéro de dépôt :
92442907
Date de dépôt :
24/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2012

Présentation de la marque ALIZE RETRAITE

Déposée le 24 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) AXA Conseil Vie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALIZE RETRAITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AXA Conseil Vie domicilié(e) dont le siège social est 370 rue Saint-Honoré,75001 Paris (dossier no 2231626) - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 652 081 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Patrick REMION Direction Juridique AXA France Assurance domicilié(e) Tour AXA - 8e B 1 place des Saisons,92083 Paris La Défense Cedex (dossier no 2231626) - 92083 - France.

La marque ALIZE RETRAITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALIZE RETRAITE est expirée depuis le 24 novembre 2012.

AXA Conseil Vie a également déposé les autres marques suivantes : Valoriges , "CADENTIEL" , PUISSANCE 8 , AURA , DYADE , 5 sur 5 , NOVIAL , Horizon Placements , DIFFERIAL CAPITAL DIFFERE


AXA Conseil Vie, Société anonyme et AXA Conseil Vie Mutuelle, entreprises régies par le Code des assurances - dont le siège social est 370 rue Saint-Honoré,75001 Paris (dossier no 2231626) - 75001 - France - SIREN 349652081


Patrick REMION Direction Juridique AXA France Assurance - Tour AXA - 8e B 1 place des Saisons,92083 Paris La Défense Cedex (dossier no 2231626) - 92083 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18

Inscription le 29 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292555 - Publication au BOPI 1999-12-29

Inscription le 22 mai 2000 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°300638 - Publication au BOPI 2000-05-22

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2002 n°2231626 - Publication au BOPI 2002-11-21

Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01

Contrat d'Assurance et de Capitalisation