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Marques déposées par AXA Conseil Vie
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5 sur 5
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

5 sur 5
AXA Conseil Vie

Numéro de dépôt :
1610446
Date de dépôt :
20/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/08/2010
5 sur 5 de AXA Conseil Vie

Présentation de la marque 5 sur 5

Déposée le 20 août 1990 par AXA Conseil Vie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 5 sur 5 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AXA Conseil Vie, domicilié(e) Société anonyme, entreprise régie par le code des assurances, RCS Paris B sous le numéro 349652081 et AXA Conseil Vie Mutuelle, société d'assurance mutuelle, entreprise régie par le code des assurances ayant toutes deux leur siège social : 370 rue St Honoré, 75001 PARIS (dossier no 2177822) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Patrick REMION domicilié(e) (dossier no 2177822) - France.

La marque 5 sur 5 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 5 sur 5 est expirée depuis le 20 août 2010.

AXA Conseil Vie a également déposé les autres marques suivantes : Valoriges , "CADENTIEL" , PUISSANCE 8 , ALIZE RETRAITE , AURA , DYADE , NOVIAL , Horizon Placements , DIFFERIAL CAPITAL DIFFERE


AXA Conseil Vie - Société anonyme, entreprise régie par le code des assurances, RCS Paris B sous le numéro 349652081 et AXA Conseil Vie Mutuelle, société d'assurance mutuelle, entreprise régie par le code des assurances ayant toutes deux leur siège social : 370 rue St Honoré, 75001 PARIS (dossier no 2177822) - France


Patrick REMION - (dossier no 2177822) - France


Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2000 n°2177822 - Publication au BOPI 2000-07-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04

Inscription le 22 mai 2000 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°300638 - Publication au BOPI 2000-05-22

Inscription le 29 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292555 - Publication au BOPI 1999-12-29

Contrats d'assurance et de capitalisation