TERRALIA

AXA CONSEIL VIE Société Anonyme, entreprise régie par le Code des Assurances, RCS B 349652081
AXA CONSEIL VIE ASSURANCE MUTUELLE Société d'Assurance Mutuelle à cotisations fixes régie par le Code des Assurances

Présentation de la marque TERRALIA

Déposée le 8 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) AXA CONSEIL VIE entreprise régie par le Code des Assurances et la société AXA CONSEIL VIE ASSURANCE MUTUELLE Société d'Assurance Mutuelle à cotisations fixes régie par le Code des Assurances auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRALIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-42 du 16 octobre 1998.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) AXA CONSEIL VIE entreprise régie par le Code des Assurances domicilié(e) dont le Siège Social est situé, 370 rue Saint Honoré, 75001 PARIS - France et la société AXA CONSEIL VIE ASSURANCE MUTUELLE Société d'Assurance Mutuelle à cotisations fixes régie par le Code des Assurances domicilié(e) dont le Siège Social est situé, 370 rue Saint Honoré, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick REMION Direction Juridique AXA FRANCE ASSURANCE - France.

La marque TERRALIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98749072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRALIA est expirée depuis le 8 septembre 2008.