Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
AGRICIAL
AXA ASSURANCES VIE Société Anonyme AXA ASSURANCES VIE MUTUELLE UAP VIE Société Anonyme
Numéro de dépôt :
98718631
Date de dépôt :
16/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque AGRICIAL
Déposée le 16 février 1998 par la Société Anonyme (SA) AXA ASSURANCES VIE, AXA ASSURANCES VIE MUTUELLE, la Société Anonyme (SA) UAP VIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AGRICIAL »
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) AXA ASSURANCES VIE domicilié(e) 370, rue Saint-Honoré, 75001 PARIS, RCS PARIS B 310499959, entreprise régie par le Code des Assurances - France, AXA ASSURANCES VIE MUTUELLE, domicilié(e) Société d'Assurance Mutuelle, Entreprise régie par le Code des Assurances ayant toutes les deux leur siège social, 370, rue Saint-Honoré, 75001 PARIS - France, la Société Anonyme (SA) UAP VIE domicilié(e) RCS PARIS B 542054804, entreprise régie par le Code des Assurances, 9, Place Vendome, 75001 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurence TRAGIT GOSSOT - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AXA ASSURANCES VIE Société Anonyme - 370, rue Saint-Honoré, 75001 PARIS, RCS PARIS B 310499959, entreprise régie par le Code des Assurances - France
AXA ASSURANCES VIE MUTUELLE - Société d'Assurance Mutuelle, Entreprise régie par le Code des Assurances ayant toutes les deux leur siège social, 370, rue Saint-Honoré, 75001 PARIS - France
UAP VIE Société Anonyme - RCS PARIS B 542054804, entreprise régie par le Code des Assurances, 9, Place Vendome, 75001 PARIS - France
Laurence TRAGIT GOSSOT - France
Inscription le 11 janvier 1999 - Renonciation totale n°270097 - Publication au BOPI 1999-01-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-32
Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13
Tous contrats d'assurance de personnes et capitalisation.
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